Transmission de Bitcoin en cas de décès : comment l'appréhender ?
Par Louis Denis, le 20 février 2024
Transmission de Bitcoin* en cas de décès : comment l'appréhender ? (*et ses « cryptos »)
Aujourd'hui, il est de plus en plus courant de rencontrer des personnes possédant un capital significatif en cryptoactifs. Ayant compris la philosophie de bitcoin, ils ont décidé de conserver personnellement les clés cryptées. Cependant, gérer soi-même ces investissements, soulève des questions importantes concernant la sécurité et la transmission de ces actifs.
Que se passe-t-il en cas de disparition soudaine ? Comment transmettre ses cryptomonnaies en cas de décès ? Comment assurer la transmission de ses cryptomonnaies ?
Nous avons relevé le défi et avons développé une solution permettant la transmission de vos avoirs en cryptomonnaie de votre vivant et/ou de mettre en place la protection de vos actifs en cas de décès.
Les Enjeux de la Transmission
La transmission de cryptoactifs n'est pas seulement une question de volonté ; elle implique une réflexion approfondie sur les aspects juridiques, techniques, fiscaux et économiques. Les préoccupations vont de la simple transmission à la gestion future de ces actifs par vos héritiers, en passant par les stratégies permettant de minimiser les coûts fiscaux pour eux et d'éviter la vente précipitée de ces actifs.
Il est donc important de poser les bonnes questions :
A qui dois-je transmettre ?
Transmettre de mon vivant, ou non ?
Que se passe-t-il si je n’ai plus mon consentement ?
Mes héritiers sont-ils formés ?
Que se passe-t-il si je perds ma clé ? /ma seed (phrase de récupération) ?
À partir de ces différents postulats et questions, nous sommes parvenus à une méthode à la fois claire et précise.
Une Méthode Éprouvée pour une Transmission Sécurisée
Après plus de 18 mois de recherche et de réflexion, nous avons développé une méthode holistique pour vous guider à travers ce labyrinthe. Notre approche couvre tous les aspects essentiels :
Þ Juridique : Quelles sont les possibilités offertes par la loi pour une transmission sécurisée et conforme ?
Þ Technique : Quels outils et stratégies adopter pour sécuriser au mieux vos actifs ?
Þ Fiscal : Comment optimiser la transmission pour réduire l'impact fiscal sur vos héritiers ?
Þ Économique : Quel est le coût de mise en place de ces stratégies de transmission ?
Les Objectifs poursuivis
- Transmission du vivant avec le recours à la donation en démembrement de propriété : commencer à transmettre sans se démunir, anticiper la fiscalité successorale
- Préparer son incapacité du vivant, une impossibilité à gérer son patrimoine et plus particulièrement la classe d’actif des cryptomonnaies
- Le recours au testament pour sécuriser le numéro de la clef ledger
- Désigner une personne de confiance dans la gestion des cryptomonnaies en cas de décès
Principe Global
Nous avons combiné notre expertise juridique en matière de protection patrimoniale avec nos connaissances techniques en cryptomonnaie. Le but est de sécuriser et transmettre vos actifs à l'aide de solutions technologiques, comme Liana** ou Time Guardian** de TERNOA, deux entreprises spécialisées dans la cryptomonnaie. En parallèle, nous assurons la protection des actifs crypto via des testaments, des mandats de protection future et des mandats à effet posthume.
**Si vous avez décidé de conserver vos actifs numériques au travers d’une plateforme centralisée, il s’agira cependant de sécuriser vos accès au travers de solution comme Legapass ou Solaltech
Le Préambule
- Vous voulez un avis sur votre situation ? C’est la consultation crypto en compagnie d’un de nos spécialistes
- Vous souhaitez bénéficier d’une vision personnalisée et des contours d’une stratégie successorale : prenez l’audit Crypto avec 2 spécialistes pendant 1 heure
Comment procédons-nous pour mettre en place votre stratégie ?
Juridiquement
Nous vous accompagnons dans la rédaction d'une Lettre de mission pour la protection de votre patrimoine. Cette lettre comprend l'assistance à la rédaction de votre testament, un mandat de protection future et un mandat à effet posthume.
Par ailleurs, nous pouvons également vous aider dans la transmission de vos actifs crypto de votre vivant à travers une lettre de mission spécifique à la donation.
Techniquement
- Liana
Liana est un portefeuille Bitcoin simple offrant une protection contre la perte et une option d'héritage sans intermédiaires. Il utilise des timelocks Bitcoin pour activer certaines clés uniquement après une période spécifiée, permettant un contrôle total et une souveraineté sur vos bitcoins jusqu'à votre décès, moment auquel les clés familiales deviennent actives. Liana propose également des options de récupération timelockées et des sauvegardes sécurisées qui ne deviennent valides qu'en cas de besoin, offrant une sécurité renforcée contre le vol et la perte. Pour plus d'informations, visitez le site de Liana.
- Ternoa avec ses capsules temporelles : Time Guardian
Time Guardian est une application qui permet de créer des "capsules temporelles" numériques pour transférer de manière sécurisée et confidentielle divers types de données (textes, vidéos, photos, clés privées, etc.) à vos descendants ou proches à une date spécifiée ou après votre décès. Cette application utilise un cryptage pour garantir la sécurité et la confidentialité des informations stockées, sans nécessiter l'intervention de tiers, sauf pour le protocole de décès qui peut en requérir. Pour plus de détails, vous pouvez visiter leur site
- Cold Wallet ledger
Un Ledger est un portefeuille matériel (hardware wallet) conçu pour sécuriser les cryptomonnaies. Il permet aux utilisateurs de stocker leurs clés privées dans un dispositif physique sécurisé, hors de portée des hackers et des logiciels malveillants. Ce dispositif offre une sécurité renforcée pour la gestion et la transaction de cryptomonnaies, comparé aux portefeuilles logiciels connectés à Internet.
Pour bénéficier de cet accompagnement sur le long terme nous vous conseillons le Forfait « family » qui tire la quintessence de ces solutions.
Fiscal
Nous vous assistons dans la donation et la transmission de vos actifs crypto de votre vivant, car cela présente des avantages fiscaux, notamment en réduisant les droits de succession pour les héritiers. Cette approche favorise une transmission patrimoniale progressive et peut alléger la base taxable lors de la succession.
Nous pouvons également vous proposer d'aller plus loin en procédant au démembrement de vos actifs crypto, séparant l'usufruit (droit d'utilisation ou de perception des revenus) de la nue-propriété (droit de propriété sans jouissance immédiate).
L’ingénierie patrimoniale est sans limite. Dans certains cas nous faisons appel à un avocat fiscaliste pour les cas les plus complexes.
Économique
Pour mettre en place notre stratégie nous avons élaboré plusieurs offres.
La première est le forfait famille
Le forfait famille inclut le forfait classique pour un membre de la famille et ajoute une clé Ledger pour chaque membre supplémentaire. Cette configuration permet de mettre en place une stratégie pour transférer la propriété du portefeuille crypto d'une clé Ledger à une autre, facilitant ainsi la gestion et la succession des actifs crypto au sein de la famille.
Prenons un exemple
Imaginons un parent seul possédant 1 Bitcoin sur sa Ledger, et un enfant à charge avec une Ledger vierge. Nous pouvons définir en avance qu'en cas de décès du parent pour une raison quelconque, si le portefeuille reste inactif pendant plus de 6 mois, la propriété de ce portefeuille sera transférée de la Ledger du parent à celle de l'enfant.
Pour intégrer cette stratégie technique dans un cadre juridique, il est nécessaire de vous accompagner avec une Lettre de mission pour la protection du patrimoine et/ou une Lettre de mission pour la donation.
Ainsi, il est essentiel de posséder plusieurs clés Ledger en amont pour la mise en œuvre de notre service. Ce premier forfait est donc une condition préalable indispensable pour l'activation d'une Lettre de mission concernant la protection du patrimoine et/ou la donation.
La seconde est le forfait Transmission
Le forfait transmission est destiné aux personnes ayant une solide expérience dans le domaine des cryptomonnaies et qui gèrent leurs actifs crypto depuis quelque temps.
Ce forfait inclut des clés Ledger supplémentaires ainsi qu'un support pour la mise en place et le suivi technique de LIANA et de vos capsules temporelles sur Time Guardian.
Une fois ces étapes réalisées, nous sommes en mesure de vous proposer une Lettre de mission pour la protection de votre patrimoine et/ou une Lettre de mission pour la donation.
Notre Équipe à Votre Service
L'équipe de crypto de Montaigne Conseil & Patrimoine, composée de Louis Alexandre de Froissard, Louis Denis, Theo Mogenet et Paul Rocchi, est prête à vous accompagner dans l'élaboration de votre stratégie de transmission de cryptomonnaies.
Nous vous proposons de démarrer cette aventure ensemble par une consultation, spécifiquement adapté à la transmission des cryptomonnaies.
La transmission de vos cryptomonnaies ne doit pas être laissée au hasard. Avec les bons outils et une équipe experte à vos côtés, sécuriser l'avenir de vos actifs numériques peut devenir une démarche à la fois simple et rassurante.
Contactez-nous pour faire le premier pas vers une transmission sécurisée et optimisée de vos cryptomonnaies : louisdenis@montaignepatrimoine.fr ou 05.56.06.31.09